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La voix de l’industrie des fonds communs au Canada

Outils et conseils relatifs au MRCC

Ces documents aideront les représentants à parfaire leurs connaissances relativement aux changements apportés par le MRCC2 et à en discuter avec leurs clients. Bon nombre de ces documents ont été élaborés en collaboration avec des membres de l’industrie et après consultation avec d’autres intervenants.

La liste comprend des numéros du bulletin de l’IFIC intitulé Renseignements aux représentants. Les renseignements contenus dans ce dernier sont présentés au moyen d’un langage simple qui aidera vos clients à comprendre leurs nouveaux relevés et à poser des questions pertinentes.



Documents

2016
Module de formation continue sur le MRCC2

Ce cours en ligne est offert gratuitement par l’IFSE (la division éducative de l’IFIC) pour éduquer les conseillers financiers sur les exigences en matière de divulgation de l’information et les obligations des conseillers en vertu du MRCC. Il s’adresse aux courtiers en valeurs mobilières, aux courtiers de fonds communs de placement, aux courtiers sur le marché dispensé ainsi qu’à leurs représentants.


Implementing the Final Phase of CRM2

Presentation by Michael Stanley (President & CEO, Quadrus Investment Services Ltd. and Chair of IFIC’s CRM2 Communications Task Force) to The Strategy Institute


Pleins feux sur le MRCC2 : Points à retenir pour les courtiers

Le présent bulletin présente l’orientation fournie par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACCFM) pour aider les courtiers à respecter les diverses exigences du MRCC2. Il met l’accent sur trois éléments : application des règles du MRCC2 en ce qui concerne les placements qui ne sont pas des titres, comme les contrats de fonds distincts, les rentes et les CPG; paiements de transfert reçus de sociétés affiliées; et les commissions d’indication de clients.


2015
Liste de contrôle du courtier : MRCC2 – Exigences 2015 (Mise à jour novembre 2015)

Présente les nouveaux renseignements que les courtiers doivent inclure dans les relevés de compte de leurs clients à compter du 31 décembre 2015 et fournit également des conseils et de l’information pratique pour aider les courtiers à satisfaire à ces exigences.


Renseignements aux représentants ‒ Mythes et réalités concernant le MRCC2

Cette fiche de renseignements met l’accent sur certaines erreurs factuelles fréquemment observées dans la couverture médiatique du calendrier et du contenu des exigences de déclaration relativement au MRCC2. Elle a été préparée pour fournir aux représentants des renseignements exacts sur les principaux aspects du MRCC2. Les mêmes renseignements ont été fournis aux journalistes afin d’améliorer l’exactitude de la couverture médiatique.


Document d’information : Mythes et réalités concernant le MRCC2

Modèle de rapport sur le rendement des placements : MRCC2 – Exigences 2016 (13 avril 2015)

Le modèle proposé par les organismes de réglementation a été amélioré : le langage employé a été simplifié et la mise en page rehausse la compréhension des investisseurs. Pour satisfaire aux exigences du MRCC2, les courtiers peuvent fournir des rapports séparés ou inclure l’information dans leurs relevés de compte trimestriels, une fois par année. Le modèle de rapport sur le rendement des placements a été examiné par le personnel de l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels, dont les commentaires ont été pris en compte. Consultez le guide de l'IFIC «Préparer les rapports de MRCC2 pour vos clients» pour des idées sur la préparation de ces rapports.


Modèle de rapport sur les frais et les autres formes de rémunération : MRCC2 – Exigences 2016 (17 juin 2016)

Le modèle proposé par les organismes de réglementation a été amélioré : le langage employé a été simplifié et la mise en page rehausse la compréhension des investisseurs. Pour satisfaire aux exigences du MRCC2, les courtiers peuvent fournir des rapports séparés ou inclure l’information dans leurs relevés de compte trimestriels, une fois par année. Le modèle de rapport sur les frais et les autres formes de rémunération a été examiné par le personnel de l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels, dont les commentaires ont été pris en compte. Consultez le guide de l'IFIC «Préparer les rapports de MRCC2 pour vos clients» pour des idées sur la préparation de ces rapports.


2014
Renseignements aux représentants – Divulgation d’information avant l’opération (IFIC) - Avec la marque de l’IFIC

Décrit les exigences découlant du nouveau règlement pour aider les sociétés à se conformer à l'exigence du 15 juillet 2014 qui consiste à communiquer certains renseignements aux investisseurs avant une opération.